COFRADEL-COMPAGNIE FRANCAISE DU GRAND DELTA, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1502552
Date de dépôt :
23/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/1998
Présentation de la marque PRODUITS CORIOLAN
Déposée le 23 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) COFRADEL-COMPAGNIE FRANCAISE DU GRAND DELTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRODUITS CORIOLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFRADEL-COMPAGNIE FRANCAISE DU GRAND DELTA domicilié(e) 71, cours Albert Thomas, 69003 LYON. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France.
La marque PRODUITS CORIOLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFRADEL-COMPAGNIE FRANCAISE DU GRAND DELTA, Société Anonyme - 71, cours Albert Thomas, 69003 LYON. - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21
Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251044 - Publication au BOPI 1998-03-09
Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251043 - Publication au BOPI 1998-03-09
Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181225 - Publication au BOPI 1995-01-31
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187455 - Publication au BOPI 1995-07-10
Cotons bruts et autres fibres.Confitures, légumes et fruits secs, conserves alimentaires, salaisons.Denrées coloniales, épices, thés, cafés et succédanés, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucre, miels, farine.Légumes et fruits frais, produits agricoles et horticoles, grains, semences et plants.Bière. Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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